JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE
Présentation de la marque JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE
Déposée le 20 août 2003 par CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX D'ESPRIT DE LA FRANCOPHONIE est expirée depuis le 20 août 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42